Dernière mise à jour : 24.07.13

1 / Informations générales

Ce site dénommé Annuaire Francophone médical et paramédical de la prise en charge des sportifs référencé sous le nom de domaine www.irbms.fr est édité par l’Institut de Recherche en Bien-être, Médecine et Sport Santé (IRBMS) – Association loi 1901 – juillet 1979 – J.O. n° 14704 – dont le siège est situé à :

Maison Régionale du Sport
367, rue Jules Guesde
59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Tél. : 03 20 05 68 32
Fax : 03 20 40 21 43
Site Internet : www.irbms.com

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

2/ Hébergement

Le site www.irbms.fr est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Ce site Internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress.

3 / Responsabilités

Les données éditées sur ce site ne sont publiées qu’à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’IRBMS et de ses membres.

L’IRBMS tient à préciser qu’il n’est pas responsable des actes réalisés par les professionnels figurant sur l’annuaire, qui est un simple catalogue informatif.
- Toutefois, en cas d’abus caractérisé, vous pouvez nous alerter en utilisant l’adresse courriel : contact@medecinedusport.fr

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4 / Cotisations

L’Annuaire Francophone médical et paramédical de la prise en charge des sportifs est un annuaire payant. La cotisation (membre ou non membre) est valable un an et couvre la publication de vos coordonnées sur www.irbms.fr du 1er janvier au 31 décembre. Les tarifs et les modalités de paiement sont affichés sur la page « Inscription » et peuvent varier d’une année sur l’autre.

L’IRBMS s’autorise de plein droit de supprimer provisoirement ou définitivement la fiche d’un adhérent et sans remboursement  :

- Si un titre, un diplôme, une profession, une formation, une publication, une décoration ou tout élément de communication figurant sur la fiche n’ont de caractères légaux sur le territoire Français ;
- Si les données fournies ne correspondent pas aux us et coutumes de la profession indexée et aux règles de déontologie ;
- Si les vérifications faites par l’IRBMS montre une incohérence dans l’intitulé d’une information ;
- Si  une demande de complément d’information par mèl avec accusé de réception  n’a pas reçu de réponse dans un délai de 12 jours ouvrables ;
- Si un organisme officiel, un ordre, la justice ou une personne mandatée à cet effet en fait la demande. Dans ce cas l’adhérent sera prévenu et pourra faire exercer son droit de défense afin de lever la suppression temporaire ou définitive…

Les adhérents qui n’auront pas renouvelé leur cotisation au 31 décembre verront leur fiche supprimée de l’annuaire dans le mois suivant.

5 / Droits d’auteur et demande de liens

Le présent site est la propriété de l’Institut de Recherche en Bien-être, Médecine et Sport Santé. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’association IRBMS est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

6 / Politique de confidentialité

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : IRBMS – Maison du Sport – 367, rue Jules Guesde – 59650 VILLENEUVE D’ASCQ courriel : contact@irbms.com

7 / Cookies

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